Règlement de l'opération « Aux Portes du Temps »
Article 1 – Organisateur
L'opération « Aux Portes du Temps » (ci-après l'« Opération ») est organisée par :
VER POORTEN Maxence
Nom commercial : Digital.
Adresse : 185 chemin Ferme Palatin, 73370 La Chapelle-du-Mont-du-Chat, France
(ci-après désigné « l'Organisateur »)
Article 2 – Nature de l'opération
L'Opération « Aux Portes du Temps » est une opération commerciale associée à un modèle de soutien communautaire destiné à financer le développement du premier prototype horloger de la marque Lioré, et de son modèle « Nivolet ».
À mesure que des seuils appelés « Portes » sont atteints, des montres sont offertes en remerciement aux soutiens, selon les modalités définies dans le présent règlement.
Il ne s'agit pas d'une loterie ni d'un jeu de hasard indépendant de toute transaction commerciale, mais d'une opération liée à l'achat d'un produit.
Article 3 – Modalités de soutien
Le soutien au projet est matérialisé par l'achat d'un t-shirt éligible via le site internet officiel de l'Organisateur.
Chaque t-shirt acheté correspond à une inscription au tirage organisé lors des différentes « Portes ».
Un participant peut acheter plusieurs t-shirts. Chaque achat constitue une inscription distincte.
En cas d'annulation, de rétractation ou de remboursement d'une commande, l'inscription correspondante est automatiquement annulée.
Article 4 – Système des « Portes »
Le projet avance par seuils successifs appelés « Portes ».
Chaque Porte correspond à un nombre défini de soutiens atteints (exemple : 75, 150, 300, etc.).
À chaque seuil franchi :
- un tirage est organisé ;
- les montres prévues pour la Porte concernée sont offertes.
Les premiers soutiens participent à l'ensemble des tirages successifs organisés à compter de leur inscription.
Les seuils applicables et les modèles de montres offerts sont indiqués sur le site officiel de l'Organisateur.
Article 5 – Tirages
À chaque Porte atteinte, un tirage est organisé publiquement (notamment en diffusion live sur les supports officiels de l'Organisateur).
Chaque inscription valide constitue une chance d'être désignée.
Un même participant peut être désigné lors de différentes Portes.
L'Organisateur s'engage à assurer la transparence du tirage.
Article 6 – Montres offertes
Les montres offertes sont celles présentées sur le site officiel au titre des différentes Portes.
Les modèles sont indiqués à titre informatif. En cas d'indisponibilité d'un modèle, l'Organisateur se réserve la possibilité de proposer une montre de valeur équivalente ou supérieure.
Les montres ne peuvent faire l'objet d'aucun échange, remboursement ou conversion en valeur monétaire.
Article 7 – Information des personnes désignées
Les personnes désignées à l'issue d'un tirage sont contactées par e-mail à l'adresse fournie lors de la commande.
Elles disposent d'un délai de quinze (15) jours pour confirmer leurs coordonnées.
À défaut de réponse dans ce délai, l'Organisateur pourra procéder à un nouveau tirage pour la montre concernée.
Article 8 – Remise des montres
Les montres peuvent être :
- remises en mains propres ;
- ou expédiées par voie sécurisée.
Les modalités précises sont communiquées directement aux personnes désignées.
Article 9 – Engagements solidaires
Pour chaque t-shirt vendu dans le cadre de l'Opération, l'Organisateur s'engage à affecter :
- 1 € au soutien de l'association Les Foxes – Rugby adapté ;
- 1 € au soutien de Alexandre Jolivet, athlète français.
Ces engagements font partie intégrante de l'esprit du projet.
Article 10 – Données personnelles
Les données collectées sont nécessaires à la gestion des commandes, des tirages et de la remise des montres.
Conformément à la réglementation en vigueur, chaque participant dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant.
Toute demande peut être adressée via la page contact du site.
Article 11 – Responsabilité
L'Organisateur ne saurait être tenu responsable en cas :
- de force majeure,
- de dysfonctionnement technique indépendant de sa volonté,
- ou de toute situation empêchant le bon déroulement de l'Opération.
Article 12 – Modification de l'opération
L'Organisateur se réserve le droit d'adapter ou de modifier l'Opération si les circonstances l'exigent, sans porter atteinte aux droits déjà acquis par les soutiens enregistrés.
Toute modification fera l'objet d'une communication sur les supports officiels.
Article 13 – Loi applicable
Le présent règlement est soumis au droit français.
Tout litige relatif à l'Opération relèvera de la compétence des tribunaux français.