Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes de produits réalisées sur le site Aux Portes du Temps, exploité par VER POORTEN Maxence, entrepreneur individuel sous le nom commercial Digital.
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
VER POORTEN Maxence
Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Nom commercial : Digital.
185 chemin Ferme Palatin
73370 La Chapelle-du-Mont-du-Chat
France
Email : contact@aux-portes-du-temps.fr
SIREN : 808 911 010
Les produits proposés à la vente sont des t-shirts en édition limitée, fabriqués à la demande par un prestataire externe.
Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites sur les pages correspondantes du site.
Les visuels présentés sont non contractuels et peuvent présenter de légères variations liées au procédé d'impression.
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, sans incidence sur les commandes déjà validées.
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.
Le client s'engage à fournir des informations exactes et complètes lors de la commande.
Chaque commande génère un numéro unique permettant son suivi.
Le paiement s'effectue en ligne via les moyens proposés sur le site.
Les transactions sont sécurisées par les prestataires de paiement utilisés.
Les produits sont fabriqués à la demande après validation de la commande.
Les délais de fabrication et de livraison sont indiqués à titre indicatif.
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur ou à des circonstances indépendantes de sa volonté.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.
Toute demande doit être formulée par email à : contact@aux-portes-du-temps.fr
Le produit devra être retourné dans son état d'origine et non porté.
Les frais de retour sont à la charge du client.
En cas de défaut ou d'erreur imputable au prestataire, une solution adaptée (réimpression ou remboursement) sera proposée.
L'achat d'un t-shirt constitue un soutien au développement du projet Lioré.
Des montres peuvent être offertes en remerciement aux soutiens lors des différentes « Portes », selon les modalités précisées sur le site.
Les conditions détaillées relatives aux tirages sont disponibles dans la page dédiée au règlement.
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du site ou des produits vendus.
La responsabilité du vendeur est en tout état de cause limitée au montant de la commande concernée.
Les données personnelles collectées dans le cadre des commandes sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.
L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logos, design) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Les coordonnées du médiateur compétent seront communiquées sur demande.
Le client peut également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront compétents.